ACCOMPAGNER VOTRE CONFORMITÉ

Juristes, Ingénieurs Métiers, Avocats, Experts Digital et Cybersécurité, Professionnels de l’externalisation

Juridique & Technique

Audits de conformité, Gestion des autorisations, Transactions avec les autorités, Classements, Conseils juridiques ou techniques …

Opérations

Environnements informatiques et physiques conformes, Gestion des flux intangibles et technologies, Sécurité des systèmes d’information, Cybersécurité …

Externalisation

Management de transition, EC Officer délégué, Externalisation d’activités totale ou partielle, Solutions informatiques certifiées …

  • Contrôle Exportations ML/AMA, A2, Cryptographie, Double-Usage, US ITAR/EAR
  • Réglementations spécifiques Loi Spatiale, Loi Spatiale Images, LGT111 …
  • Domaine Restreint DR, DR-SF, PPST, EU/ESA Restricted, OTAN/OCCAR Restricted
  • Autres domaines ii901, RGS, NIS2, RGPD, Pénal Douaniers, Sanctions

DIRIGEANTS

•Mise en place d’un service interne Export Control ou Douanes

•Externalisation tout ou partielle de vos organisations

•Optimisation et conformité des organisations existantes

•Plan de remédiation et de mise en conformité

•Interface avec les autorités de tutelles et services de l’Etat

•Assistance en cas d’audit ou contrôle des autorités …

MÉTIER & OPÉRATIONS

•Stratégies industrielles et de licences

•Cycle de vie des projets vs. étapes de conformités

•Revue des processus et méthodes

•Opérations quotidiennes dans le respect des exigences

•Gestion des flux entre sites, pays, partenaires, clients

•Formation et sensibilisation des personnels

•Considération des R&D et R&T vs. réglementations

FONCTIONS SUPPORT

•Légal: contrats, expertise spécifique, formations dédiées

•Export Control & Douanes: processus, audit, classements, support avec les autorités, redevances, gestion autorisations, imputations, formations certifiantes, externalisation in-situ/ex-situ, Voluntary Disclosure, management transition …

•Informatique: architecture, conformité du landscape IT, cybersécurité, solutions informatiques clés en mains, outils et applications dédiées, expertise technique avancée  …

•Sûreté: contrôle personne, audit sécurité, infrastructures

•Achats/Sourcing, Logistiques, Douanes: expertises, audits …

FORCES DE VENTES

•Aide aux prospects, obtention des autorisations préalables

•Due dilligence (KYC, Sanctionned Countries Process …)

•Introduction des obligations auprès des clients / formations

•Conformité du développement d’affaires sur des pays tiers

•Elaboration ou validation des clauses contractuelles

Travaillons ensemble à
établir votre conformité

Une offre pour tous, sur mesure, adaptée à votre périmètre d’activités et ses spécificités, respectant votre budget et en adéquation avec vos attentes.